Mentions Légales

La société EcoGeste

En vertu de l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique adoptée le 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site www.ecogeste.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

EcoGeste, SARL au capital de 25.400 €
RCS Paris B 483 558 557

Siège social :
La Ruche, 84 quai de jemmapes
75010 Paris
Tél. : +33 (0)1 70 23 28 05
Nous contacter

Directeur de publication : Michael Copsidas

Hébergeur : Planet Service – 21, rue de Fécamp – 75012 Paris

 

Droits de reproduction ? Propriété intellectuelle

Le site et la base de données EcoGeste sont la propriété de la société EcoGeste SARL.

La marque EcoGeste est déposée à l’INPI et propriété exclusive de la société EcoGeste SARL.

La base de données EcoGeste et le présent site rassemblent des éléments éditoriaux totalement originaux et sont protégés par le droit d’auteur.

Selon les dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la Propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996 et relative à la protection juridique de bases de données, la base de données EcoGeste est la propriété de la société EcoGeste.

La totalité des données et informations est légalement protégée et ne peut être réutilisée sous quelque forme que ce soit, et quelles que soient la nature et la destination du support utilisé.

Toute reproduction intégrale ou partielle sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société EcoGeste est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle). Il en est de même pour la traduction, l’adaptation et la transformation de la base de données EcoGeste

Les logos, icônes et puces graphique de la base de données EcoGeste sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivant du Code de la Propriété intellectuelle, à l’exception des marques et logos appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Seules les photographies portant la mention «DR» (droits réservés) peuvent être utilisées sans l’obtention d’une autorisation préalable.

Le présent site constitue une oeuvre dont la société EcoGeste est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les textes, slogans, dessins, images et séquences animées ainsi que toute oeuvre intégrée dans le site sont la propriété de la société EcoGeste et ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l’obtention de l’autorisation préalable de la société EcoGeste.

Les logos, icônes et puces graphiques du site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Pour toute demande de reproduction, distribution, modification, ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site ou dans la base de données EcoGeste, contactez M. Michael Copsidas

Confidentialité

  • Cookies

Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non-acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu. La durée de vie des cookies envoyés est limitée à la durée de la session en cours, excepté pour le cookie envoyé en cas de réponse à un sondage qui a une durée de 30 jours.

  • Confidentialité des données

Nous nous engageons à protéger les coordonnées que vous nous transmettez via le formulaire «contact». Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.

  • Communication de vos données personnelles à des tiers

Nous ne vendons, ni ne louons ni ne communiquons gratuitement à des tiers les informations vous concernant.

  • Modification de vos informations

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les coordonnées vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter par mail, courrier ou formulaire de contact l’éditeur de ce site.